Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"BILL MONTANA'S"
SANCHEZ BERNAL Maria

Numéro de dépôt :
1538851
Date de dépôt :
26/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/1999

Présentation de la marque "BILL MONTANA'S"

Déposée le 26 juin 1989 par SANCHEZ BERNAL Maria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "BILL MONTANA'S" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SANCHEZ BERNAL Maria, domicilié(e) Calle Antonio Machado, 29 ELCHE (Alicante) ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque "BILL MONTANA'S" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "BILL MONTANA'S" est expirée depuis le 26 juin 1999.

SANCHEZ BERNAL Maria a également déposé les autres marques suivantes : MARIO MONTI


SANCHEZ BERNAL Maria - Calle Antonio Machado, 29 ELCHE (Alicante) ESPAGNE - Espagne


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

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